Blog d'aide de Blog4ever

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***BLOG4EVER et la LOI***

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Ce post intéresse tous les bloggueurs.
Merci de lire consciencieusement cet article dans la FAQ :
:flech: [lien]


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:b2: pour tous ces renseignements, ils seront très utiles!



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En ce qui concerne les articles de presses, si l'on site la source et le nom du journal où l'article est diffusé, cela est t'il un délit..je n'ai pas tout compris du texte de loi..

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Merci pour cette info...

Belle journée à toi et à tous...

kiss étoilé


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Exactement.J'ai des articles que j'ai mit de sur un autre site, mais je dit que les informations on été prise là, est-ce un délis?
Nicolas

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Bonsoir

Si la source est citée et l'article n'a pas subi de transformation, il ne devrait pas y avoir de problème

Namasté

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Ok c'est écrit en grand "La plupart des informations vienne de ***********"
Est-ce correct?
Nicolas
Papounet

A toutes et tous,
Merci NANA j´avais dejas lut les règles .
A mon avis, si on veut toutes et tous réellement apliquer ces regles, il nous faut TOUTES et TOUS effacer nos blog reciproquement !
QUI n´as pas sur son blog, un TEXTE, un GIF, une IMAGE, une VIDÉO, une PHOTO, une MUSIQUE pris sur internet ?
Sur tout les blogs on trouvera toujours un truc pris ca et la sur internet au fur et a mesure de nos surfs, meme en regardant meticuleusement si le copyright est en vigueur ou pas, RIEN N´EST SUR a 100%.
Ouvrir un blog que ce soit sur Blog4ever ou ailleurs comprends toujours des risques ! Malgré les avertissements le risque est toujours la et on ne s´en apercoit pas. Moi meme j´ais toujours le soucis de regarder si les textes que je mets en ligne sur mon blog sont libre de droits, mais j´ais pas a 100% la certitude que cela soit toujours le cas, car les lois changent d´un continent a un autre, un mp3 qui sera toleré au Canada ne le sera plus une fois installé sur un PC en Europe, il sera de la PIRATERIE.
LES LOIS sont trop complexes pour etre comprises et respectées de tous.
Si on veut vraiement ne pas prendre de risques, il faut tout simplement supprimé son blog et ne plus surfer sur internet. Ici en Allemagne ( je pense qu´ailleurs c´est pareil ) il y a des avocats et autres qui sous des pseudos bidons proposent dans des Chats ou des forums aux users des logiciels, mp3 et autres gratuitement mais interdit par la loi, si on a le malheur de decharger un seul de ces trucs ( meme en ignorant que c´est interdit )on vas un mois plus tard en tribunal! De telles pratiques sont dégueulasses mais réelles. Tout ce qui provient d´internet a quelques part un Copyright que l´on ne voit pas toujours.
Amicalement ............


Dernière modification le 10-01-2009 à 18:04:40

Dernière modification le 10-01-2009 à 18:06:32

1454 appréciations
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Vaste sujet, de qui copie ou pas.
Le système anti-copie et anti-glisse existe et dans ce cas si par copie ecran ou autre on prend quelque chose je pense que c'est plus grave.
Le plus simple en cas de doute c'est de demander.
Merci pour ces précisions :note: :note:

tartaupomm

Merci à et aux autres blogueurs pour tous ces précieux conseils. On se sent, c'est vrai, trop facilement innocent sur internet.
Juste une question tout de même: si au lieu de copier , par exemple un article, on en présente simplement la page web en activant un lien vers le site d'origine de l'article, sommes-nous également dans l'illégalité?
Si quelqu'un peut me répondre je l'en remercie.
Baciooooni

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[quote:MasterChief]c'est écrit en grand "La plupart des informations vienne de ***********" [/quote]
Oué surement moi j'ai mis un genre comme ca dans les descriptions de cathegorie ! pis quand on met la source ya toujours des gens qui tapent le nom d'un site dans google et qui peut etre notre source et arrivent sur notre b4ever
[quote:Papounet]A mon avis, si on veut toutes et tous réellement apliquer ces regles, il nous faut TOUTES et TOUS effacer nos blog reciproquement ![/quote]
Mdr ca c'est pas faux ^^
[quote:Simon]Le système anti-copie et anti-glisse existe [/quote]
c'est le clic droit qu'est bloquer ya toujours moyen d'utiliser les raccourcits clavier lol

En tout ca merci encore pour cette FAQ elle est trés bien faites, on comprend tout facilement en la lisant ! :b2:

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Quelques précisions :
En ce qui concerne les articles cités, il existe une exception appelée "exception de courte citation", c'est-à-dire que l'extraction ou la reproduction d'un court morceau d'article ne porte pas atteinte au droit d'auteur.

Aujourd'hui les questions de droits d'auteur et d'internet restent très vastes et compliquées et ne sont pas toutes réglées.

Blog4ever n'est pas là pour proposer une veille juridique (assistance). Chaque bloggueur est responsable du contenu qu'il diffuse, c'est donc à lui de faire une démarche personnelle sur les questions qui l'intéressent en matière de droit.

Cependant, nous avons pleinement conscience de la difficulté à s'y retrouver dans cette "jungle" juridique, et afin de vous être agréables, nous vous proposons une liste de sites traitant de différents sujets pouvant vous intéresser :

- Un article d’introduction au droit d’auteur :
http://www.internet-juridique.com/libreetcontenus2002.php[lien]

- Un guide du droit d’auteur diffusé par le ministère de l’éducation nationale fait pour les enseignants, mais extrêmement bien conçu
http://www.educnet.education.fr/legamedia/droit-auteur[lien]

- Pour aller plus loin, http://www.legalis.net/, on y trouve notamment un Code de la propriété intellectuelle « annoté ».[lien]

- Enfin pour tous les textes officiels : http://www.legifrance.com/[lien]



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Très intéressants ces textes. Merci pour toutes ces recherches !

Pour ma part, j'essaie de faire "au plus simple" car si "nul n'est censé ignorer la loi", nul n'est non plus censé savoir interpréter des textes abscons que les meilleurs avocats se balancent à la figure à qui mieux mieux :pl:

Je parle de la loi française parce que l'histoire de Papounet m'a laissé sur le c*...flanc ! (ici, ça s'appellerait de "l'incitation à" et ce sont les avocats en question qui se retrouveraient devant le tribunal).

'Fin bref, pour les textes, ça me semble assez simple : citez vos sources !

Et pour les images ou vidéos : idem. Sauf que là, je reconnais que c'est moins évident j'utilise comme tout un chacun, quelques petites icônes et gifs récupérés sur le net et si quelqu'un venait m'annoncer qu'ils sont soumis au droit d'auteur, j'avoue que je serais bien embêtée :col:

Mais même là, un peu de bon sens que diable : si quelqu'un constate que vous utilisez à tort un graphisme, sa première réaction ne devrait-elle pas être de vous contacter en vous demandant de le retirer ?
Et votre première réaction ne sera-t'elle pas de le faire ?

Quant au son, c'est simple, s'il n'est pas tombé dans le domaine public (50 ans comme pour les bouquins non ? A vérifier dans les textes de ci-dessus) ou mis librement à la disposition du public par l'artiste (et là, c'est clairement indiqué sur son blog ou son site, c'est protégé. Point.

Tout le reste est ok -pour le moment, en droit français :ange: - ; je pense par exemple à la question de Tartaupomm un peu plus haut : mettre un lien vers un site, c'est lui faire de la pub. Non seulement tu en as le droit mais il devrait même t'en remercier !
Maintenant, si c'est un site "pirate", un juge pointilleux pourrait, en théorie, t'estimer complice... Mais on tombe dans la paranoïa là. Nulle difficulté à prouver la bonne foi de nos petits blogs s'il était besoin.

Mes stats sont sommaires, mais je parierais bien que 85% des blog4ever n'ont pas de soucis à se faire.
Mais évidemment, ce sont ceux-là qui s'inquiètent :c9:

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Papounet, sacrée claque ta réflexion , et c'est vrai que tous nos blogs sont faits plus ou moins via ce que l'on trouve sur le net.

Si tu fai un gâteau, mais que les ingrédients sont pas à toi, à l'arrivée, il est à qui le gâteau?

Pour les textes, en effet, ça a l'air assez simple. J'ai un visiteur qui m'a envoyé un article que j'ai mis sur mon blog, et je pense avoir cité les sources correctement, et être bien protégée :flech: [lien]. Je rédige mes articles d'après mes connaissances et ce que je trouve sur le net, ils sont donc uniques, mais je pousse pas jusqu'à les signer, les déposer etc. C'est qu'un blog, je m'éclate avec, et l'anti-copie et l'anti-glisse me suffisent largement!

Reste le problème des images. Tu trouves un smiley sur le net, comment savoir s'il est protégé???
Tu trouves une photo de dessin animé, tu rajoutes des effets genre glitter ou autre, et tu colles l'adresse de ton blog dessus. Est-ce que vraiment tu te retrouves propriétaire de l'image, ou celle-ci appartient-elle toujours à l'auteur du dessin animé? Et si tu fais ça, est-ce que tu as le droit de déposer chez un huissier une image transformée?

Que tu créés un tableau, en dépose les droits chez huissier et la diffuse, là oui c'est à toi, et tu peux réagir avec ces preuves. Mais modifier une image déjà existante et coller sa signature dessus la fait-elle tienne? Je crois pas.

Mais qui n'a pas une texture, des émoticones, des fonds, ou autre piochés sur le net??

J'ai croisé des blogs presque entièrement "pompés" et qui osent afficher un copyright .

Comme dit à juste titre, ce sont NOS blogs, et comme le dit TCM, "nul n'est censé ignorer la loi"; mais quand parfois il y a un flou artistique dans la loi, nous on fait quoi? Avec ces textes on a des réponses, mais dur dur pour celui qui débute un blog.

De toute manière, et là je rêve encore pour pas changer, si les internautes étaient "bien élevés", il suffirait d'un mail pour régler un souci de plagiat et effacer un contenu.

Bonne journée à tous


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Que de bon sens !
De toute manière, et là je rêve encore pour pas changer, si les internautes étaient "bien élevés", il suffirait d'un mail pour régler un souci de plagiat et effacer un contenu.
... Je rêve aussi.

Et je suis même, sans doute, sur un petit nuage puisque je m'imagine qu'en cas de procès, le bon sens et la bonne foi pourraient l'emporter. Ah ah, quelle nouille :c0:



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Mon témoignage :

1) De la diffamation

En décembre 2008, B4E a reçu un avertissement de propos diffamatoires à mon encontre (donc contre mon blog) avec textes de loi à l'appui. Heureusement, j'ai pu à l'époque en discuter avec KL pour :
a - prouver que je disais la vérité et donc pas de diffamation.
b - prouver que les textes de loi cités n'étaient pas enfreints.

B4E n'a pas censuré mon blog mais à juste demandé que je ne cite pas directement le forum incriminé.
Ce que j'ai fait.
Suite à cela, j'ai contre-attaqué la personne qui essayait de m'intimider. Sa réponse fut simplement d'accéder à mes données personnelles sur son forum (courrier & profil) pour obtenir le mot de passe de mon blog et venir le supprimer.
Ce qui en dit déjà long sur sa mauvaise foi.
Blog restauré ensuite grâce à la sauvegarde.
Suite à cela, le pirate à tellement entendu parler de moi (avec les bons textes de loi à l'appui) que :
- il a cesser toute attaque contre moi ou B4E depuis
- son forum est en rade vu la pub qu'il c'est pris dans la tronche.

Je remercie encore NANA & KL de m'avoir laissé le bénéfice du doute sur ce coup la.

Bon ça c'était mon petit

Tout ça pour dire : à propos de la diffamation -> [lien]
à noter dans ce texte le détail : Enfin, sachez qu’un délai de prescription de 3 mois court à compter de la publication des propos diffamatoires. Passé ce délai, vous ne pourrez plus les faire condamner.

2) Des droits d'auteurs

Après avoir lu ce qui a été dit dans les autres messages.

a) les droits d'auteurs sont à vie pour l'auteur et courent ensuite pour les ayant droit 70 ans après la mort de l'auteur (avec des exceptions pour les œuvres produites entre la 1ère et/ou la 2de guerre mondiale
ou les droits peuvent s'étendre de 80 à 95 ans après la mort de l'auteur)

b) une œuvre n'a pas besoin d'avoir un copyright ou quoi que ce soit de déposé pour être protégée. Il suffit de pouvoir prouvé que l'on est l'auteur. Ceci est expliqué dans le 1er lien mis par NANA, je cite :

Pour bénéficier de la protection reconnue par le droit d'auteur, aucune formalité n'est exigée, l'oeuvre est protégée du seul fait de sa création. Nul besoin d'un dépôt ou d'apposition de la mention "copyright" ou "tous droits réservés". L'absence de mention sur une photographie, un article ne signifie pas qu'ils peuvent être utilisés librement.

Quand je trouve quelque chose d'intéressant sur un blog ou ailleurs que j'aimerais reprendre, je demande à l'auteur en précisant qu'il sera cité (avec un lien) et dans 98% des cas j'ai une réponse favorable. Simple non ?








Dernière modification le 15-04-2009 à 22:21:45

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Bonjour à tous !

Je viens de constater que sur le weeb, il y avait une adresse mail perso. Que faire pour l'enlever de là ? çà ne m'étonne pas qu'il y ait autant de sapms sur mon gmail ... Maintenant je comprend mieux. Je demande aux dirigeants de blog4ever de rectifier cette erreur s'ils vous plait. Merci beaucoup. Ou sinon que faire ? Changer d'adresse ...? Elle reviendra non ?

BLOG4EVER *** Aide - 4 visites - 10 janFiche du membre Violet. Adresse e-mail : ninisaur@gmail.com. Adresse de son blog/site : http://soleyade.blog4ever.com. Nombre de messages postés : 49 ...
test.blog4ever.com/blog/for-membre.php?id=2&idmembrefor=85475 - 14k -




Dernière modification le 19-05-2009 à 08:35:32

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Violet
tu n'as pas posté au bon endroit
refais ton post et ensuite je l'enlève ici


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Ok ! Je vais essayer de ne pas ma tromper c'est tellement vaste !!! Merci. :mg:

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je ne cite que des articles ou des photos en rapport avec l'association et avec son autorisation. nous sommes une association familiale loi 1901 pour aider à faire appliquer les lois sur la famille et pour protéger les enfants des abus.
bonjour à tous, je ne me suis pas encore présentée. je suis webmaster bénévole dans une association des lois de 1901 SOS PAPA qui vient de s'implanter dans les Vosges. Cette association a besoin du soutien des parents et des enfants qui se sentent f
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